Mentions légales de Bel'Couture

La société Bel'Couture n'enregistre pas d'informations personnelles permettant l'identification, à l'exception des formulaires que l'utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des brochures, des devis ou vous contacter. Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la protection de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition à communication et de suppression sur simple demande à La société Bel'Couture, Chemin des Sablons, 284 rue des Prés Melette 69220 Belleville. La société Bel'Couture pourra procéder à des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives et pourra en informer des tiers (organismes d'évaluation de fréquentation) sous une forme résumée et non nominative.

Ce site est la propriété de la société Bel'Couture, numero Siret 330615444, dont le siège social est situé Chemin des Sablons, 284 rue des Prés Melette 69220 Belleville.
La création graphique du site a été réalisée par la société Axe Cube www.axe-cube.com

Données personnelles de l'utilisateur

L'accès à certains contenus du site belcouture-retouches.com suppose que l'utilisateur nous transmette des données personnelles le concernant.
Ces informations et leur nature sont indiquées sur la page du site qui comporte ces demandes d'information.
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site belcouture-retouches.com, un cookie peut être implanté dans son ordinateur. Un cookie ne permet pas d'identifier l'utilisateur. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur le site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation) qui pourront être lues lors de ses visites ultérieures.
L'utilisateur peut s'opposer à l'enregistrement de cookies, ou être prévenu avant d'accepter les cookies, en configurant son ordinateur de la manière suivante :

Pour Microsoft Internet Explorer 6 et au delà :

• Choisissez le menu " Outils " (ou " Tools "), puis " Options Internet " (ou " Internet Options ")
• Cliquez sur l'onglet " Confidentialité " (ou " Confidentiality ")
• Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur ou cliquez sur le bouton " avancé " pour personnaliser votre gestion des cookies

Pour Microsoft Internet Explorer 5 :

• Choisissez le menu " Outils " (ou " Tools "), puis " Option Internet " (ou " Internet Options ")
• Cliquez sur l'onglet " Sécurité " (ou " Security ")
• Sélectionnez " Internet " puis " Personnaliser le niveau " (ou " Custom Level ")
• Repérez la rubrique " cookies " et choisissez l'option qui vous convient

Pour Firefox :

• Choisissez le menu " Outils "> " Options "
• Cliquez sur l'option " Vie privée "
• Rubrique " Cookies "

Pour Opéra :

• Choisissez le menu " Fichier "> " Préférences "
• Vie privée

Pour Google Chrome :

• Cliquez sur l'icône représentant une clé à molette qui est située dans la barre d'outils du navigateur.
• Sélectionnez Options (Préférences sous Mac et Linux, Paramètres sur un Chromebook).
• Choisissez l'onglet Options avancées.
• Cliquez sur l'option Paramètres de contenu de la section "Confidentialité".
• Dans la boîte de dialogue Paramètres de contenu qui s'affiche, cliquez sur l'onglet Cookies.

Les données personnelles concernant l'utilisateur sont destinées à Bel'Couture. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification des données personnelles communiquées par le biais de ce mécanisme de suivi de navigation dans les conditions indiquées ci-dessus. Par ailleurs, les utilisateurs sont informés que les données les concernant font l'objet d'un traitement et qu'ils bénéficient d'un droit d'accès et de rectification relativement aux données qui les concernent ainsi que d'un droit d'information complémentaire. Ils peuvent exercer ces droits et obtenir communication des données les concernant auprès de Bel'Couture, Chemin des Sablons, 284 rue des Prés Melette 69220 Belleville. La société Bel'Couture. En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements de données réalisés à partir du site belcouture-retouches.com ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Liens hypertextes

La société Bel'Couture ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d'utilisation.

Editeur

La société Bel'Couture
RCS Ville tribunal : Villefranche sur Saone-Tarare A 330 615 444
Siège social : Chemin des Sablons, 284 rue des Prés Melette 69220 Belleville.
N° de téléphone : 04.74.66.43.66
06.12.57.98.79

Directeur de la publication

La société Bel'Couture

Hébergement

1&1 Internet SARL
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Siège social : 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex
www.1and1.fr